1. Propriété du site
Le présent site www.ecladelle.fr ainsi que la marque Ecladelle sont
les propriétés de la société Apprima, SARL au capital de 17 150
euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés
de Grenoble, sous le numéro 410 235 105, dont
le siège social est situé 31, rue Gustave Eiffel, 38000 Grenoble.
Le directeur de la publication du Site Web est Monsieur
Stéphane Moulin, en qualité de gérant de la société Apprima.
2. Contenu du site
On entend par Contenu du Site la structure générale,
les textes, les images animées ou non, les vidéos et les sons
dont le Site est composé.
Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu,
par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable
expresse de la société Apprima, est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants
du Code de la Propriété intellectuelle.
3. Licence d'utilisation du contenu du site
www.ecladelle.fr
Du seul fait de sa connexion au Site www.ecladelle.fr,
l'utilisateur reconnaît accepter de la société Apprima
une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée
aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est
pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel
et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du
Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même
en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même
pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même
diffusé en intranet ou en extranet d'entreprise.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux
fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction
en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable
de la société Apprima. La violation de ces dispositions soumet le
contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et
civiles prévues par la loi française.
4. Loi informatique, fichiers et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique,
aux fichiers et aux libertés et à l'article
43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le Site fait l'objet d'une déclaration en cours auprès de
la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).
Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi
informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de
sanctions pénales.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles
ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée,
et d'une manière générale, de tout acte susceptible de
porter atteinte à la vie privée ou à la réputation
des personnes.
Conformément à l'article 34 de la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17
du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification,
de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à contact@ecladelle.fr ou
par courrier adressé à notre siège social en précisant "Service
Gestion des données personnelles"
5. Les marques
Les marques de la société Apprima figurant sur
le Site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse
de la société Apprima est donc prohibée. Vous pouvez nous
contacter pour formuler ce type de demande à l'adresse : contact@ecladelle.fr
6. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent
Site en direction d'autres ressources présentes sur
le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de
la société Apprima.
Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre
votre site et le site www.ecladelle.fr en tapant la commande HTML suivante
:
<a href="http://www.ecladelle.fr" target=_blank>Bijoux Ecladelle </a>
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- D'afficher notre site dans une nouvelle fenêtre, le Site www.ecladelle.fr ne pouvant être intégré dans la navigation des sites partenaires.
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